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Licence de distribution onéreuse (licence commerciale)
Si vous souhaitez imprimer, distribuer et/ou vendre les oeuvres de Pierre Béhel, vous devez :
- Obtenir une licence de distribution onéreuse auprès de Pierre Béhel.
- Vous conformer à toutes les dispositions légales, en particulier vous procurer un ISBN et réaliser les éventuels dépôts légaux obligatoires dans votre pays.
Pour la France, la procédure est expliquée sur ces sites :
- AFNIL (Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre) : http://www.afnil.org
- Dilicom (dont FEL, le Fichier Exhaustif des Livres) : http://www.dilicom.net
- Référencement gratuit dans le FEL : http://www.cyber-scribe.fr
- Bibliothèque Nationale de France : http://www.bnf.fr - Lien direct vers le dépôt légal
Pour obtenir une licence de distribution onéreuse, veuillez remplir et signer ce formulaire et l'envoyer à Pierre Béhel par la voie postale (Voir le menu "Contact") en deux exemplaires. Pierre Béhel vous en retournera un exemplaire après l'avoir signé s'il accepte de vous accorder une licence de distribution onéreuse.
Si vous obtenez une licence de distribution onéreuse, Pierre Béhel vous fera parvenir les oeuvres concernées soit en format OpenDocument soit en format PDF ainsi que les éléments nécessaires pour, si vous le souhaitez, reprendre la couverture qu'il a composée.
Licence d'adaptation
Si vous souhaitez adapter une oeuvre de Pierre Béhel (bandes dessinées, films...) ou jouer / faire jouer une de ses pièces de théâtre, veuillez le contacter en décrivant votre projet et en fournissant vos références (Si vous n'avez aucune référence, expliquez simplement ce que vous souhaitez faire et dans quel cadre).
Dans le cadre d'un travail amateur, le principe est la gratuité des droits d'adaptation sous réserve de l'accessibilité libre (licence Creative Commons) des enregistrements et fourniture d'une copie dans un format ouvert à Pierre Béhel.
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Questions
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